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11 mai 2010 2 11 /05 /mai /2010 10:55

 

 

a) MISSION


Campagne mondiale pour la transparence des revenus des industries pétrolières, gazières et minières

 

Malgré les milliards de dollars de revenus tirés de l’exploitation des ressources minières, pétrolières et gazières, les populations de plus de 50 pays en développement riches en ressources1   sont toujours dans un état de pauvreté extrême. Si les gouvernements de ces pays pratiquaient la bonne gouvernance, ces revenus considérables serviraient à l’éradication de cette pauvreté et à la croissance économique. Force est de constater que la réalité est bien différente.

 

Les gouvernements et les administrations qui gèrent ces revenus souffrent des carences institutionnelles et rendent rarement des comptes aux populations ou à leurs représentants élus (parlementaires). Nombreux sont les pays que l’on peut qualifier de « kleptocraties » où les fonctionnaires détournent à leur seul profit des revenus tirés des ressources naturelles. Les industries extractives sont associées à des niveaux très élevés de corruption2  . Les compagnies pétrolières exploitantes s’engagent parfois dans des pratiques corrompues pour obtenir des marchés ou pour profiter des faveurs des fonctionnaires d’Etat. Ces gouvernements, mais aussi les compagnies exploitantes, ne publient pas le montant des revenus tirés de l’extraction des ressources et considèrent bien souvent cette information comme « secret d’Etat ». Ce manque de transparence ne peut que faciliter les détournements des fonds et la corruption. Dans des cas extrêmes, l’accès aux ressources peut aussi provoquer ou alimenter des guerres civiles ou transfrontalières, qui affaiblissent davantage le gouvernement et les institutions nationales. Le désordre qui en dérive favorise souvent des détournements des biens publics sur grande échelle.

 

L’appel aux compagnies pour qu’elles publient ce qu’elles paient (Publiez ce que vous Payez) et aux gouvernements pour qu’ils publient ce qu’ils reçoivent (Publiez ce que vous recevez), est un élément essentiel pour assainir les modes de gestion des revenus issus des ressources naturelles. Si les compagnies publient ce qu’elles paient et que les gouvernements publient leurs revenus, les rapprochements comptables seront alors facilités et la société civile pourra interpeller les gouvernements sur la bonne utilisation des fonds. La transparence des revenus permettra, en outre, l’émergence d’un vrai débat sur l’utilisation de ces revenus et leur affectation aux politiques de développement, la redistribution des richesses ainsi que l’amélioration des services publics.

 

Les Compagnies pétrolières, gazières et minières ne peuvent contrôler comment les gouvernements utilisent les taxes, les royalties ou les autres impôts qu’elles paient à ceux-ci. Il est par contre de leur responsabilité de publier les paiements de toute nature qu’elles effectuent, permettant ainsi à la société civile d’interpeller leur gouvernement et leur administration. Les Compagnies qui refusent cette transparence se rendent complices de la confiscation des revenus issus des ressources naturelles au détriment de la population. Au contraire, la transparence renforcera leur image de « Société socialement responsable » en donnant la preuve de leur contribution positive et de leur implication forte dans le souci qui consiste à s’assurer que les montants payés aux gouvernements des pays riches en ressources naturelles soient affectés au développement réel de ces pays, créant un environnement économique favorable, plutôt que de voir ces sommes détournées ou gaspillées, ce qui exacerbe les divisions sociales, peut mener à une défaillance de l’Etat et au conflit.

 

Aujourd’hui on peut considérer qu’un vaste consensus apparaît dans la communauté internationale pour promouvoir un renforcement de la transparence dans le secteur extractif, comme le prouve le soutien apporté par les gouvernements, les compagnies pétrolières et minières, les investisseurs, les institutions financières et la société civile à l’Initiative de Transparence des Industries Extractives (ITIE)3. Rendre obligatoire la publication des paiements et des revenus tirés des activités extractives serait chose facile au travers de la mise en place de réglementations comptables, boursières ou juridiques ou bien encore si elle était une conditionnalité à l’octroi de crédits à l’exportation ou de prêts faits par les Institutions Financières Internationales ou les institutions bancaires privées.

 

C’est pour cela que la coalition Publiez Ce Que Vous Payez appelle :

 

Les compagnies multinationales, privées ou publiques, à publier l’intégralité des paiements de toute nature qu’elles effectuent (royalties, impôts, bonus, redevances…) au profit des états (ou de leur émanation) et ce pour chacun des pays où elles exploitent des ressources naturelles.

 

Les gouvernements des pays riches en ressources naturelles à

Rendre obligatoire la publication des paiements effectués par les Compagnies travaillant sur leur territoire et ce, société par société, type de paiement par type de paiement ;

Publier les revenus tirés des activités d’extraction (Publiez ce que vous recevez) ;

Faire contrôler et certifier ces revenus par un auditeur indépendant et reconnu selon les meilleures pratiques internationales. Le déploiement réel de l’Initiative de Transparence des Industries Extractives (ITIE) faciliterait ces publications. Des recommandations telles que celles émises par le FMI dans son Guide sur la Transparence des Recettes des Ressources Naturelles peuvent également être utiles.

Mettre sur place des mécanismes de reporting sous-nationaux pour la déclaration des paiements et des revenus ;

Etablir un processus budgétaire participatif et transparent au niveau local, national, et régional afin de collaborer avec la société civile à la gestion et l’allocation efficace des revenus publics pour promouvoir le développement socio-économique.

 

Les gouvernements des pays membres de l’OCDE à rendre obligatoire la publication (pays par pays), des paiements effectués par les Compagnies pétrolières, gazières ou minières, cotées sur leurs marchés financiers.

 

Les Institutions Financières Internationales (multilatérales ou bilatérales), comme la Banque Mondiale, le FMI, les banques régionales de développement, les agences de crédit à l’exportation, mais aussi les banques commerciales, à soutenir les demandes de Publiez Ce Que Vous Payez faisant de la transparence une conditionnalité à leur soutien aux compagnies extractives et de faire de la transparence et de la présence de mécanismes de vérification et d’audit indépendant un préalable à la mise en place de programmes d’aide, d’assistance financière et technique aux gouvernements des pays riches en ressources naturelles (hormis les cas d’urgence et de caractère humanitaire).

 

La communauté internationale et en particulier les organisations d’aide, à promouvoir le renforcement et la formation des organisations de la société civile des pays riches en ressources naturelles, afin de leur permettre d’être plus efficaces dans l’interpellation de leur gouvernement et de leur administration.

 

En plus de ces mesures :

 

Les Compagnies du secteur extractif et les institutions locales devraient publier toute information concernant les investissements d’ordre social et les paiements directs aux budgets des administrations locales. Ces paiements et ces investissements représentent des facteurs importants pour un développement socio-économique durable, et les citoyens doivent être mis en mesure de participer au processus de gestion de ces revenus.

 

Pour renforcer encore cette volonté de promotion de la transparence, nous appelons aussi à la mise à disposition publique des contrats du secteur extractif et à l’alignement des procédures d’octroi des concessions aux meilleures pratiques internationales. Ces contrats contiennent des éléments d’information tels que les échéances, les formules de calcul et d’autres critères déterminant les montants de revenus des gouvernements (à savoir : les taux de partage, le montant des taxes, les royalties, les bonus, les bénéfices et toute exonération de ces derniers…) permettant de mieux cerner les revenus potentiels de l’état contractant (avec exception faite pour les dispositions d’ordre purement commercial). Ces éléments constituent donc des données essentielles qui permettront aux citoyens d’être mieux informés quant aux revenus attendus et de pouvoir les comparer aux revenus déclarés. Cela donnera également la possibilité de s’assurer que les contrats conclus l’ont été dans l’intérêt général et ont effectivement permis au pays de recevoir les montants contractuellement prévus.

 

Promouvoir la transparence des revenus et des contrats dans les industries extractives est un élément essentiel de l’éradication de la pauvreté pour une masse importante de la population des pays riches en ressources naturelles. C’est aussi en parfait accord avec les objectifs de bonne gouvernance, de lutte contre la corruption, de responsabilité des entreprises et d’un développement durable, soutenus par la communauté internationale. La transparence sert les intérêts de tous les acteurs – les citoyens, les compagnies, les gouvernements et la communauté internationale. A chacun de remplir son rôle pour faire en sorte qu’elle devienne une réalité.

 

Juin 2007

Pour en savoir plus, rendez vous sur : http://www.publishwhatyoupay.org/fr

Et sur : http://pcqvp.over-blog.com/

 

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1 La définition de pays riche en ressources est tirée du « Guide sur la Transparence des Recettes des Ressources Naturelles » du FMI. Un pays est défini riche en ressources s’il remplit l’un des critères suivants : (i) les revenus des ressources naturelles apportent en moyenne au moins 25% des recettes fiscales totales dans la période 2000-2005 ou (ii) au moins 25% des revenus d’exportation dans la même période. Pour plus d’information, consultez : http://www.imf.org/external/pubs/ft/grrt/fra/060705f.pdf

 

2 Selon l’Indice de Corruption des Pays Exportateurs de Transparency International (2002), les industries pétrolières et minières sont classées respectivement à la 3ème et à la 7ème place, en termes de probabilité que les fonctionnaires d’état puissent accepter ou demander des paiements illicites (par exemple pour des concessions, facilitations bureaucratiques, octroi des licences etc.). Pour plus d’information, veuillez consulter: http://www.transparency.org/policy_research/surveys_indices/bpi/bpi_2002

 

3  www.eitransparency.org

 

 

 

 

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Plus concrètement, illustrons ce document « MISSION », avec ce qui se passe dans l’un ou l’autre pays.

 

 

MISSION :

« Malgré les milliards de dollars de revenus tirés de l’exploitation des ressources minières, pétrolières et gazières, les populations de plus de 50 pays en développement riches en ressources  sont toujours dans un état de pauvreté extrême ».

 

http://www.novethic.fr/novethic/entreprise/pratiques_commerciales/plus_transparence_dans_exploitation_ressources_naturelles/122450.jsp

Lionnel Charrier (Secours Catholique) écrit :

 « En 2012, le Niger pourrait être le deuxième pays producteur d’uranium au monde. Pourtant, il est aujourd’hui le dernier en matière d’indicateur de développement humain. Dans les régions où opèrent les multinationales comme Areva par exemple, les sols sont dégradés et contaminés et nous n’y avons aucun centre de santé de référence… ». Ce que décrit Ali Idrissa, coordinateur de la coalition « Publiez ce que vous payez » pour le Niger, est symbolique de la « malédiction des ressources » ou comment, dans de nombreux pays riches en minéraux ou hydrocarbures, l’exploitation de ces ressources amène pauvreté, inégalités, manque de services publics, etc.

Ainsi, au Gabon, Georges Mpaga, qui dirige le Réseau des organisations libres de la société civile, estime que « l’Etat a reçu 10 milliards d’euros de l’exploitation de ses ressources sur trois exercices budgétaires. Cependant, cela n’a pas servi à construire des routes, ni à améliorer le système de santé – déplorable - ni d’éducation  », déplore-t-il.

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MISSION :

« Si les compagnies publient ce qu’elles paient et que les gouvernements publient leurs revenus, les rapprochements comptables seront alors facilités et la société civile pourra interpeller les gouvernements sur la bonne utilisation des fonds ».

 

- Lionel Charrier :

Un audit  récent sur le Nigéria a encore montré des écarts de plus de 300 millions de dollars entre les royalties déclarées par les multinationales et les autorités et de 240 millions pour la taxe sur les produits pétroliers en 2005. Selon des experts interrogés par l’AFP, ces différences ne témoigneraient pas forcément de malversations (même si elles sont probables notamment dans les transferts d’argent entre l’Etat et les régions productrices) mais surtout d’une grande opacité et d’un manque de rigueur.

 

 

- Véronique Smée
Mis en ligne le : 27/06/2005 sur    Novethic

La coalition « Publish what you pay » insiste quand à elle sur la transparence des entreprises, avec à l’appui, le premier rapport sur les actions mises en œuvre par les compagnies pétrolières.  Des consultants ont analysé et classé 25 entreprises –dont ExxonMobil, BP, Shell, Total, Chevron, Unocal- opérant dans 6 pays (Angola, Azerbaïdjan, Timor Leste, Indonésie, Nigeria et Venezuela). Première conclusion : les scores obtenus en matière de transparence sont faibles. Sur 25 entreprises, 23 obtiennent moins de 30% de bons résultats, 15 obtiennent 0%. Ces mauvais résultats s’expliquent en partie par le fait que les entreprises publient les commissions versées par secteur géographique, et non par pays. Pour Michel Roy, représentant du Secours catholique/ Caritas, « les compagnies refusent d’individualiser les sommes car cela révélerait qu’elles payent le pétrole plus cher à certains gouvernements qu’à d’autres ». De fait, seules quatre entreprises –Shell, Chevron, BP et Statoil- publient les détails des paiements qu’elles ont effectués, trois autres –Total, ExxonMobil, Repsol- n’ont fourni aucune information sur ces paiements. Total se situe à l’avant-dernière place du classement, « un résultat surprenant pour une entreprise européenne participant à l’EITI », commente le rapport. Selon Michel Roy, « Total arrive dans les derniers parce que le groupe est contre la publication des commissions versées et qu’il n’a toujours pas fait évoluer ses pratiques depuis deux ans ».

 

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MISSION :

 

« Aujourd’hui on peut considérer qu’un vaste consensus apparaît dans la communauté internationale pour promouvoir un renforcement de la transparence dans le secteur extractif, comme le prouve le soutien apporté par les gouvernements, les compagnies pétrolières et minières, les investisseurs, les institutions financières et la société civile à l’Initiative de Transparence des Industries Extractives (ITIE) »

 

- Lu sur le site http://www.eitransparency.org/fr :

Les pays conformes à l’ITIE améliorent leur classement sur l’Indice de perceptions de la corruption

Les deux pays conformes à l’ITIE, à savoir l’Azerbaïdjan et le Libéria, ont amélioré leur classement sur l’Indice de perceptions de la corruption de Transparency International (IPC). L’Azerbaïdjan et le Libéria ont grimpé respectivement de 15 et 41 places par rapport à leur classement 2008. Leur note a enregistré une augmentation de 0,4 et 0,7 points. 

Cette année, l’Azerbaïdjan et le Libéria  sont devenus les premiers pays conformes à l’ITIE. Les pays sont certifiés conformes à l’ITIE une fois qu’ils ont achevé avec succès le processus de validation ITIE. La validation ITIE est un mécanisme d’assurance qualité du processus ITIE dans un pays. 

Le classement IPC se fonde sur les données relatives à 2006, 2007 et 2008. Bien qu’il soit trop tôt pour revendiquer un lien de cause à effet entre la mise en œuvre de l’ITIE et la perception de la corruption, les résultats de l’IPC de cette année montrent comment le processus ITIE peut avoir un impact positif une fois mis en œuvre. 

 

 


- Lu sur : http://www.ambafrance-ne.org/article.php3?id_article=519 :

 

Initiative sur la Transparence des Industries Extractives (ITIE)

Après l’adhésion officielle du Gouvernement du Niger à l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en mars 2005, un atelier de lancement s’est tenu à Niamey, les 6 et 7 septembre 2006, auquel ont participé les représentants du gouvernement, des industries minières et de la société civile.

L’initiative poursuit trois objectifs :

  assurer la transparence des paiements et des revenus générés par les industries extractives,
  rendre cette information accessible à la société civile et au grand public,
  favoriser ainsi le bon usage de cette richesse, afin qu’elle soit un moteur de la croissance économique et contribue au développement durable et à la réduction de la pauvreté.

La France, qui s’est engagée de manière déterminée, dans le processus dès son lancement, au Sommet du Développement durable de Johannesburg (septembre 2002), accompagne, depuis le début et chaque fois qu’il le souhaite, le Niger, dans cette entreprise. Avec la Banque Mondiale et l’Union Européenne, elle a soutenu, cette fois ci encore, les efforts des autorités nigériennes pour la réussite de cet atelier.

 

 

- Lu sur http://www.total.com/fr/groupe/presentation-du-groupe/principes/initiatives-et-partenariats/initiative-transparence-industries-extractives-600135.html :

Total et l'ITIE : un cadre précis pour les industries pétrolières

Implication dans les structures de l'initiative

Total a adhéré à l'ITIE dès son lancement en 2002, lors du sommet de Johannesburg.

Après avoir été admis en tant que membre suppléant, en septembre 2007, Total a été nommé membre titulaire du Conseil de l'ITIE, en février 2009. Le Conseil est composé de 20 membres permanents représentant les pays ayant mis en œuvre l'initiative et ceux la soutenant, les organisations de la société civile, l'industrie et les investisseurs.

Cette élection marque la reconnaissance du fort engagement de Total dans l'Initiative. Jean-François Lassalle a été désigné pour représenter le Groupe.

 

Promotion auprès des États hôtes

Si le principe de transparence est fondamental, celui de la souveraineté l'est également. A ce titre, la transparence ne peut se faire sans l'engagement volontaire des États. Tout en respectant ce principe, nous considérons qu'il est de notre devoir de promouvoir l'ITIE auprès des États hôtes. Nous les accompagnons dans leur démarche dès lors qu'ils se montrent favorables à la publication de données individuelles.

Pour ce faire, Total recherche à :

assurer un dialogue entre les responsables du Groupe et les représentants des États, de la société civile et de l'ITIE ;

participer aux travaux et aux instances de l'ITIE ;

promouvoir cette initiative lors de symposiums et dans différents articles ;

diffuser des outils et des recommandations issus de notre expérience.

 

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Voir la suite :

 


b) La coalition PCQVP France


Le Secours Catholique et la bonne gestion, par Pierre Colmant

La protection des militants, par Michel Roy

 

 


c) La coalition PCQVP en Espagne

 



d) Les coalitions PCQVP en Afrique

 


 

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Octobre 2009,


Les associations de la Coalition Publiez Ce Que Vous Payez – France, se retrouvent à Paris, au Secours Catholique, rue du Bac, avec Marou Amadou et Ali Idrissa, tous deux membres de la coalition PCQVP – Niger.

Marou a été arrêté et incarcéré le 10 août pour les positions qu'il avait prises en tant que Président du Fusad sur le coup d'état constitutionnel. Il a été mis en liberté provisoire après cinq semaines d'incarcération et vient quelques jours en France et en Belgique. C'est l'opportunité pour nous de rencontrer ces deux militants.


Je suis allé à cette rencontre avec camescope et appareil photo. Mais en les entendant et en comprenant ce qui se passe au Niger, je me dis : « Vaut mieux ne pas sortir mes appareils. Mettre Marou et Ali sur internet, c’est les exposer un peu plus ».

Je leur pose tout de même la question :

- « Il vaut mieux éviter les photos et les interviews sur internet ? ».

Mais, surprise :

« Non, au contraire. Vous pouvez filmer, faire connaitre notre combat. Nous voulons vivre. Nous n’avons pas peur. Nous voulons une meilleure répartition des richesses, nous voulons un peu plus de démocratie. Pourquoi avoir peur ? Nous ne pouvons pas vivre dans la peur. Soutenez nous. »


Gérard Warenghem

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